MENU
 
  •  
    • Agenda
    • Annonces des marchés publics
    • Téléchargement du bulletin
    • Lettre d'information
    • Téléchargement des rapports d'activité
    •  
 
  •  
    • Edito
    • Services aux habitants
      • Transports
      • Habitat-Logement
      • Assainissement
      • Permis de construire
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
      • Présentation
      • PLUi Terres de Montaigu
      • PLUi Canton de Rocheservière
    • Contrat Local
      de Santé
      • Présentation
    • Animation Jeunesse
      • Accueil
    • Culture
      • Site Saint sauveur
      • Théâtre de Thalie
      • Connaissance du Monde
      • Opéras et Ballets
      • Mont'en scène
      • Médiathèque
      • Cinéma Caméra 5 →♦
      • Conservatoire de musique
      • Printemps du Livre →♦
    • Loisirs et sports
      • Les associations culturelles et sportives
      • Pôle Sportif Léonard de Vinci
      • Pôle Sportif Max Bossis
      • La piscine de la Bretonnière
    • Personnes âgées
      • Bien Vieillir
      • L'EHPAD
      • Les services
    • Gestion des déchets
      • La gestion des Déchets
      • La redevance incitative
      • Le Tri des déchets
      • Déchèteries valorétrie
    •  
 
  •  
    • Edito
    • Terres de...
      • Terres d’Histoire
      • Terres d’Evasion
      • Terres d’Expression
    • La Maison de la Rivière
      • Le moulin et ses berges
    • Aérodrome
      • Landes Corprais
    • Base de loisirs
      • Base de Loisirs
    • Service tourisme
      • Le service
    •  
 
  •  
    • Edito
    • Communauté de communes
      • Les services, les élus
      • Le Territoire
      • Les marchés conclus
      • Annonces des marchés publics →♦
      • Recrutements
      • Le fonctionnement et les compétences
      • Les délibérations
    •  
 
  •  
    • Edito
    • Entreprises
      • Le répertoire des entreprises →♦
      • Les entreprises et leur savoir-faire
    • Informations et services
      • L'offre foncière du territoire
      • Informations socio-économiques
    •  
Fonctionnement et Compétences - Communauté de communes - Le fonctionnement et les compétences

 

Edito | Territoire | Services et élus |les délibérations | les marchés conclus | Annonces de marchés publics | Recrutements

Le fonctionnement de Terres de Montaigu, Communuté de communes Montaigu - Rocheservière
La Communauté de Communes Terres de Montaigu comprends 47 conseillers communautaires, délégués des 14 communes membres et qui constituent le conseil communautaire.
Organisation de la prise des décisions par les élus communautaires
:

Les commissions proposent des axes de travail ou donnent leur avis sur des sujets, qui sont ensuite étudiés par  le bureau communautaire. Elles suivent également la mise en œuvre des actions engagées.

Il existe 8 commissions ou groupe de travail :

- Commission Moyens généraux : dimensionner les services supports àl'échelle dela nouvelle Communauté de communes

- Commission Finances, Commande publique, Contractualisation : prospective budgétaire, solidarité fiscale au sein du bloc local

- Commission Habitat, Urbanisme, Aménagement numérique : aménagement spatial du territoire cohérent et équilibré.

- Commission Environnement, Assainissement, Eau : harmonisation des pratiques (SPANC, hydrants), Intégration des nouvelles compétences obligatoires

- Commission Petite enfance, Enfance, Jeunesse, Education : les compétences intercommunales Petite enfance, Enfance, Jeunesse et Transport scolaire sont territorialisées sur le secteur de Rocheservière (ex-CCCR), harmonisation de ces compétences au plus tard au 1er janvier 2019.

- Commission Santé, Social : action sociale territorialisée, « assemblière » des politiques sociales et santé menées par de nombreux acteurs à l’échelle locale, départementale ou régionale, publics ou privés, pour les orienter vers les besoins réels des habitants de notre bassin de vie.

- Commission Développement économique, Agriculture, Tourisme : schémas de développement économique et commercial, Schéma de développement touristique, en cohérence avec les schémas régionaux et départementaux en cours d’adoption.

- Commission Culture, Sport : définition d’une politique culturelle à l’échelle du nouveau périmètre : programmation, accueil des scolaires, commercialisation des équipements, subventionnement des associations et partenariat… Nouvelle politique sportive dans le cadre d’une stratégie globale d’aménagement du territoire à l’échelle de la nouvelle.


pour en savoir +
téléchargez la présentation TdM